Rubrique Décrets, arrêtés, circulaires le date 2 mars 2010
CIRCULAIRE N°2003-091 DU 5-6-2003 La pratique de la photographie scolaire correspond à une tradition ancienne dans les écoles publiques. Elle répond à une attente de la part d’une majorité de familles soucieuses de (...)
Rubrique Décrets, arrêtés, circulaires le date 21 janvier 2009
Bulletin officiel n° 3 du 15 janvier 2009 Enseignements élémentaire et secondaire Orientation et examens Reconquête du mois de juin : orientation et affectation des élèves et calendrier des examens (diplôme national du (...)
Rubrique Décrets, arrêtés, circulaires le date 9 décembre 2008
Circulaire no 96-248 du 25 octobre 1996 (Education nationale, Enseignement supérieur et Recherche : bureau DLC D2, Affaires juridiques) Texte adressé aux recteurs d’académie, aux inspecteurs d’académie, directeurs des (...)
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CIRCULAIRE N°2006-105 DU 23-6-2006 Texte adressé aux rectrices et recteurs d’académie ; aux inspectrices et inspecteurs d’académie, directrices et directeurs des services départementaux de l’éducation (...)
Circulaire du 22 mars 1985 (Intérieur et Décentralisation ; Education nationale ; Mer) Texte adressé aux commissaires de la République de région et de département, aux recteurs et aux inspecteurs (...)
–Circulaire n°93-294 du 15 octobre 1993 (Intérieur et Aménagement du territoire ; Education nationale) Texte adressé aux préfets de régions et de départements. Utilisation des locaux scolaires par (...)
D. n° 2006-935 du 28-7-2006. JO du 29-7-2006 NOR : MENE0601820D RLR : 191-1 MEN - DGESCO B3-3 Vu code de l’éducation, not. art. L. 111-4, R. 231-2, R. 234-3, R. 235-3 et D. 321-10 ; D. n° (...)
Calendrier scolaire national des années 2007-2008, 2008-2009 et 2009-2010 NOR : MENE0601389A ARRÊTÉ DU 19-5-2006 Article 1 - Le présent arrêté fixe le calendrier scolaire national des années (...)
Texte adressé aux rectrices et recteurs d’académie ; aux inspectrices et inspecteurs d’académie, directrices et directeurs des services départementaux de l’éducation nationale C. n° 2008-042 du 4-4-2008 (...)
Arrêté du 20 octobre 2008 portant création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif au pilotage et à la gestion des élèves de l’enseignement du premier degré